CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule

Le CHU de Nantes est en charge de coordonner et d'animer LireGO, le réseau formation du GIRCI GO.

A cette fin, une plateforme collaborative de e-learning a été mise en place nommée LireGO sécurisée accessible par internet à l’adresse https://lms.lirego.fr/, administrée par le CHU de Nantes. Le nom "LireGO" fait l'objet d'un dépôt de marque auprès de l’INPI.

Pour le compte du GIRCI Grand Ouest, le CHU de Nantes (Etablissement Public de Santé dont le siège social est situé 5, allée de l'île Gloriette, 44093 NANTES Cedex 1) est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur les éléments constituants la plateforme LireGO. Ces éléments ont pour fonction la « formation des investigateurs et du personnel en recherche clinique », ci-après désignés les « Formations ».

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site LireGO sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du CHU de Nantes et / ou des co-auteurs des contenus présents dans les supports de cours. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient sous forme de logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit du CHU de Nantes et / ou des co-auteurs des contenus présents dans les supports de cours. Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées par le CHU de Nantes.

Caractéristiques des biens et services proposés

La durée d’accès à une formation est valable 6 mois.

Pour accéder aux Formations, l’Utilisateur devra utiliser les identifiants (mail et mot de passe) créés lors de l’inscription. L’Utilisateur s’engage au moment de l’inscription à respecter les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Site LireGO.

Le CHU de Nantes se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix affiché le jour de la commande sera le seul applicable à l’Utilisateur. Préalablement à l'abonnement aux services LireGO, l’Utilisateur devra s'assurer qu'il remplit les conditions nécessaires définies ci-après.

Pour pouvoir utiliser les services LireGO, l’Utilisateur doit disposer d'un ordinateur et d'un abonnement à un fournisseur d'accès au réseau Internet. Les frais afférents à ces éléments sont à la charge exclusive de l’Utilisateur et ne sont pas inclus dans l'Abonnement souscrit auprès du CHU de Nantes. L’Utilisateur doit en outre veiller à ce que son équipement informatique dispose d'une configuration compatible à celle requise pour l'utilisation du Site Internet www.lirego.fr. Il appartient à l’Utilisateur de s'assurer de cette compatibilité en se référant au document suivant.

Les identifiants permettant l’accès au contenu de LireGO sont personnels et confidentiels. Ils sont strictement réservés à l’Utilisateur et ne peuvent en aucun cas être cédés à de tierces personnes conformément aux CGU.

En cas de communication de ces codes à de tierces personnes, LireGO sera en droit de résilier immédiatement et sans préavis l’abonnement de l’Utilisateur. Dans ce cas, le CHU de Nantes ne remboursera pas les sommes versées en totalité ou partiellement par l’Utilisateur et ce sans préjudice des indemnités issues des poursuites judiciaires que le CHU de Nantes pourrait engager à l'encontre de l’Utilisateur.

Enfin, la responsabilité du CHU de Nantes ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. La responsabilité du CHU de Nantes ne pourra pas être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autre problèmes involontaires.
L’Utilisateur reconnaît être averti que des modifications du contenu des cours peuvent intervenir à tout moment en fonction de l’évolution du catalogue des cours.

Commandes

La confirmation de la commande interviendra après acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, les CGU, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

Vous pouvez passer commande : 

SOIT

Via notre catalogue de formation,

URL : www.lirego.fr

SOIT

Par contrat entre le CHU de Nantes et vous ou l’entité juridique qui finance votre formation, dans ce cas, le paiement se fera par virement ou par chèque.

Pour établir une convention, merci de nous écrire à :

Email : BP-lirego@chu-nantes.fr

Les tarifs : 

Les tarifs des différentes Formations proposées sont ceux figurant sur le catalogue de formations www.lirego.fr. Ces prix sont en euro, toutes taxes comprises. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.  

Le prix indiqué est valable pour un seul utilisateur.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  

Validation de votre commande 

Toute commande figurant sur le catalogue www.lirego.fr suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente, sans exception ni réserve, ainsi qu’aux Conditions Générales d’Utilisation.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Un récapitulatif des informations de votre commande, vous sera communiqué par mail via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande.

L’accès est activé une fois le paiement reçu et est confirmé à l’Utilisateur par envoi d’un message électronique à l’adresse communiquée par l’Utilisateur dans son formulaire d’inscription. Une facture est émise à l’attention de l’Utilisateur à l’adresse communiquée dans son formulaire d’inscription.

Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.  

Le paiement du prix par l’Utilisateur s'effectue par chèque ou virement. 

Absence de droit de rétractation

Afin de pouvoir bénéficier immédiatement des services LireGO souscrits et avoir accès aux contenus numériques des cours dès la validation de l’abonnement, l’Utilisateur donne son accord exprès valant renonciation au délai de rétractation, conformément à l’article L121-21-8 13° du code de la consommation.

Données personnelles

Le CHU de Nantes se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. L’Utilisateur s’engage à communiquer des coordonnées et informations exactes au CHU de Nantes. Celles-ci seront enregistrées lors de la souscription aux services proposés par LireGO.

Durée du contrat

Les utilisateurs auront accès à/aux Formation(s) à compter de la date d’ouverture du compte utilisateur et pour une durée de six mois.

En cas de violation par l’Utilisateur de l'une des obligations, le CHU de Nantes se réserve la possibilité de résilier immédiatement et de plein droit l'inscription après une mise en demeure restée sans effet pendant sept (7) jours ou, sans préavis, en cas de manquements répétés ou relatifs aux droits de propriété intellectuelle et à l'utilisation du service et/ou des Formations.

Licence d’utilisation

Le CHU de Nantes concède à chaque Utilisateur une licence non exclusive, non cessible, révocable et limitée à son utilisation personnelle de la/des Formation(s).

Archivage Preuve

Le CHU de Nantes archivera les contrats et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil et en vertu des articles 1315 et suivants du code civil.  

Droit applicable

L’abonnement de l’Utilisateur et les présentes conditions générales sont régis par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Cette page a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles, d’une part le CHU de Nantes met LireGO (site internet désigné ci-après « le Site ») à la disposition de ses utilisateurs ainsi que les services disponibles sur le Site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») accède au Site et utilise ces services.

Toute connexion au Site est conditionnée par le respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).

Pour l’utilisateur, le simple accès au site LireGO, à l’adresse URL suivante www.lirego.fr, implique l’acceptation de l’ensemble des CGU décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

Ce Site est hébergé par OVH, appartient et est exploité par le CHU de Nantes. La présentation et l'ensemble des contenus (notamment mais pas uniquement architecture, textes, logos, photographies, illustrations, images graphiques, logiciels, vidéo, audio, code php, html) apparaissant sur le site https://lms.lirego.fr/, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent au CHU de Nantes, et/ ou aux co-auteurs des contenus présents dans les supports de cours, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par LireGO, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit du CHU de Nantes et/ou de ses partenaires ou co-auteurs des contenus présents dans les supports de cours est strictement interdite et serait susceptible de constituer un délit de contrefaçon au sens des articles L 335-2 et L 335-2-1 du Code de la propriété intellectuelle. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage individuel et noncommercial, sur l’ordinateur personnel de l’Utilisateur. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "LireGO CHU de Nantes et noms des co-auteurs - TOUS DROITS RÉSERVÉS 2021 ". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès du CHU de Nantes et /ou des co-auteurs des contenus présents dans les supports de cours à travers LireGO.

Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Le Site LireGO et ses contenus constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende.

Accès au site

LireGO s’efforce de permettre l’accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de LireGO, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des services. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

En cas d’absence d’action de navigation sur le Site pendant une durée de 30 minutes, la session de l’Utilisateur sera automatiquement fermée.

La responsabilité de LireGO ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. La responsabilité de LireGO ne pourra pas être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autre problèmes involontaires.

L’Utilisateur reconnait qu'il est techniquement impossible de fournir le Site LireGO exempt de tout défaut et que le CHU de Nantes ne peut s'y engager.

L’Utilisateur reconnaît être averti que des modifications du contenu des cours peuvent intervenir à tout moment en fonction de l’évolution du catalogue des cours contenus sur LireGO.
Par ailleurs, LireGO, le CHU de Nantes et/ou ses fournisseurs peut(vent) être amené(s) à interrompre le Site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’Utilisateur reconnaît et accepte que le CHU de Nantes n’est pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers.

Les droits d’accès sont strictement personnels : en cas de communication de ces codes à de tierces personnes, le CHU de Nantes sera en droit de résilier immédiatement et sans préavis l’abonnement de l’Utilisateur. Dans ce cas, le CHU de Nantes ne remboursera pas les sommes versées en totalité ou partiellement par l’Utilisateur et ce sans préjudice des indemnités issues des poursuites judiciaires que le CHU de Nantes pourrait engager à l'encontre de l’Utilisateur.

Liens externes 

Le Site LireGO peut fournir des liens vers d'autres sites. Ces liens vers les autres ressources vous font quitter le site LireGO. Ces sites sont indépendants et LireGO n'édite ni ne contrôle les sources, les contenus de ces sites ou leurs liens avec d'autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion de LireGO au contenu de ces sites, ni une association de LireGO avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites.

Le CHU de Nantes ne saurait dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation des informations, services ou données disponibles sur ces sites.

Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers LireGO. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et exprès de LireGO. En tout état de cause, LireGO n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites et n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs du Site uniquement dans un but de commodité.

Il convient toutefois d’afficher ces liens dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, LireGO se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du Site.

Informations nominatives et données personnelles

Si les visiteurs sollicitent une information à travers le site et fournissent à LireGO leur adresse e-mail ou leur nom et adresse postale, ils acceptent que ces données puissent être utilisées dans le but de fournir l'information sollicitée. Ils acceptent aussi que le LireGO puisse utiliser ces données dans le futur pour fournir d'autres informations sur le LireGO qui pourraient être intéressantes pour ces visiteurs et ce dans le respect du chapitre 6 ci-après et de dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

LireGO se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.

L’Utilisateur s’engage :

- à communiquer des coordonnées et informations exactes à LireGO (celles-ci seront enregistrées lors de la souscription de l’abonnement aux services LireGO.)

- à imprimer sur papier les cours et les modules d'exercices aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste conformément à l'article L.122-5 2° du Code de la propriété intellectuelle.

- à fournir des informations exactes, complètes et à jour le concernant. Toute modification ou toute information portée sur l’espace profil du Site engage pleinement sa responsabilité.

Droits relatifs au traitement de données personnelles

S’agissant de ses données personnelles, conformément au Règlement européen général relatif à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD) et à la « Loi informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de portabilité, à l’effacement (ou « droit à l’oubli ») de celles-ci ou une limitation de traitement auprès du webmestre du site. L’Utilisateur a aussi la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Responsabilité du site / Limitations de responsabilité

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par LireGO proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. LireGO et le CHU de Nantes se réservent le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à leur connaissance, à tout moment et sans préavis. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’Utilisateur en prend connaissance.

Toutefois, LireGO ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle du CHU de Nantes, ce dernier décline toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur LireGO;

• pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur LireGO

• et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même LireGO aurait été avisé de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison :

             - de l'accès de quiconque au LireGO ou de l'impossibilité d'y accéder,

             - de l'utilisation du LireGO, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou

             - du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du LireGO.

Le CHU de Nantes, ses dirigeants ou salariés ne seraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d'une connexion au présent site que l'Utilisateur effectue sous sa seule responsabilité.

Les conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable, il vous appartient de la consulter régulièrement. Vous êtes réputé avoir accepté la dernière version de la charte à votre première connexion.

Licence d’utilisation

Le CHU de Nantes concède à chaque Utilisateur une licence non exclusive, non cessible, révocable, sans faculté de sous-licence et limitée à son utilisation personnelle du/des cour(s) contenus sur LireGO.

 Les Utilisateurs sont autorisés :

- à visualiser et écouter chaque cours

- à effectuer les quiz de chaque cours